Thomas’ Blog

Au détour d’un arrêt du 4 janvier 2005:

Attendu que pour rejeter cette demande, l’arrêt se borne à retenir qu’il incombait à la société Valente d’adapter son mode de fabrication aux équipements qu’elle avait librement achetés et que le seul fait que par suite du serrage trop important de la pâte au passage dans le canal de boulage, les pâtons accrochent l’extrémité du tapis de chargement dans les godets pour charger la balancelle et sortent de dimension irrégulière de cette balancelle n’est pas suffisamment grave pour justifier l’anéantissement de la vente du groupe peseur ;

Z’avez pas compris ? Me neither…c’est une histoire de canal de boulage et de godets de pâtons dans la balancelle… Vive le droit!